Présentation de la marque SPF Specific Pathogen Free
Déposée le 14 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) AQUASTREAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPF Specific Pathogen Free » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUASTREAM domicilié(e) 5, chemin des viviers,56270 PLOEMEUR - 56270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUASTREAM Laurent Pasco domicilié(e) 5, chemin des viviers,56270 Ploemeur - 56270 - France.
La marque SPF Specific Pathogen Free a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASTREAM SA - 5, chemin des viviers,56270 PLOEMEUR - 56270 - France
AQUASTREAM Laurent Pasco - 5, chemin des viviers,56270 Ploemeur - 56270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Organismes aquatiques vivants, animaux plantes, unicellulaires et pluricellulaires. Tissus et parties de ces animaux et plantes. Aliments pour animaux Poissons, huiles et graisses Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine. Désinfectants
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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